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Vous saisissez :
les effectifs (annuel moyen, apprentis, contrats en alternance) |
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| Vous connaissez ainsi le montant de taxe à payer. Vous validez.
> Si vous avez eu des apprentis en 2009 : Vous saisissez : Leur nom, les dates de contrat, leur école. (Utiliser le moteur de recherche pour trouver le CFA dans le fichier existant). > Si vous souhaitez choisir des écoles en particulier : Utiliser le moteur de recherche : saisir un des mot du nom de l’école et le numéro du département en première recherche. |
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| Vous validez. Vous pouvez vérifier dans la liste des reversements que les écoles que vous avez sélectionnées sont enregistrées. | ||
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Vous retournez sur le formulaire. Vous l’imprimez et l’envoyez à la CCI accompagné du règlement, de la copie des conventions de stage et de la copie des contrats d’apprentissage. |
















